Déposée le 13 septembre 2004 par JACCAUD EMMANUEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « ROSE DE DAMAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-43 du 22 octobre 2004.
Le déposant est JACCAUD EMMANUEL domicilié(e) MAS MAGNAN QUARTIER CAMPHOUX,84800 LAGNES - 84800 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACCAUD EMMANUEL domicilié(e) MAS MAGNAN QUARTIER CAMPHOUX,84800 LAGNES - 84800 - France.
La marque ROSE DE DAMAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3312438.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JACCAUD EMMANUEL - MAS MAGNAN QUARTIER CAMPHOUX,84800 LAGNES - 84800 - France
JACCAUD EMMANUEL - MAS MAGNAN QUARTIER CAMPHOUX,84800 LAGNES - 84800 - France
Inscription le 28 juin 2005 - Rejet partiel n°414437 - Publication au BOPI 2005-06-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-25
Publication - Publication le 22 oct. 2004 au BOPI 2004-43
Dentifrices, produits de rasage. Produits pharmaceutiques, produits d'hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, bains médicinaux, herbes médicinales, tisanes. Plantes produits agricoles ni preparés, ni transformés.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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